Les parties souhaitent explorer des opportunités de collaboration et doivent, à cette fin, échanger des informations confidentielles. Reconnaissant la nature sensible de ces informations et la nécessité de les protéger, les parties ont décidé de conclure le présent accord de confidentialité préalablement à tout échange d'informations.
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Vous gardez vos droits intellectuels
1. Préambule: Présentation des parties et contexte de l'accord
2. Définitions: Définition des termes clés utilisés dans l'accord, notamment 'Informations Confidentielles'
3. Objet de l'accord: Description de l'objectif et de la portée de l'engagement de confidentialité
4. Obligations de confidentialité: Détail des obligations de non-divulgation et de protection des informations
5. Durée de l'engagement: Période de validité de l'accord et durée des obligations de confidentialité
6. Restitution des informations: Conditions de retour ou de destruction des informations confidentielles
7. Sanctions et responsabilité: Conséquences en cas de violation de l'accord
8. Droit applicable et juridiction: Précision de la loi applicable et des tribunaux compétents
1. Exclusions: Liste des informations non couvertes par l'obligation de confidentialité
2. Transmission autorisée: Conditions de partage des informations avec des tiers autorisés
3. Droits de propriété intellectuelle: Précisions sur la propriété des informations échangées
4. Non-sollicitation: Engagement de non-débauchage du personnel
1. Annexe 1 - Liste des Informations Confidentielles: Énumération détaillée des informations couvertes par l'accord
2. Annexe 2 - Personnes Autorisées: Liste des personnes ayant accès aux informations confidentielles
3. Annexe 3 - Procédures de Sécurité: Protocoles de protection et de manipulation des informations confidentielles
Trouvez le document exact dont vous avez besoin
NDA Accord de Confidentialité
Accord de confidentialité bilatéral pour la protection des informations confidentielles échangées entre les parties.
Engagement de Confidentialité et de Non Divulgation
Accord bilatéral de confidentialité et de non-divulgation régissant l'échange d'informations confidentielles entre les parties.
Protocole D'Accord Transactionnel Confidentialité
Protocole d'accord transactionnel confidentiel visant à résoudre un litige entre les parties par voie amiable.
Lettre Confidentialité Entreprise
Accord de confidentialité bilatéral régissant l'échange et la protection d'informations confidentielles entre deux parties.
Entente de Confidentialité Vente D'Entreprise
Accord de confidentialité bilatéral encadrant l'échange d'informations dans le contexte d'une cession d'entreprise.
Clause de Confidentialité
Accord de confidentialité bilatéral régissant la protection et l'utilisation des informations confidentielles entre les parties.
Accord de Non Divulgation
Accord régissant l'échange et la protection d'informations confidentielles entre deux sociétés françaises.
Accord de Confidentialité RGPD
Accord de confidentialité RGPD régissant le traitement et la protection des données personnelles entre les parties conformément à la législation française et européenne.
Accord de Confidentialité Et de Non Concurrence
Accord définissant les obligations de confidentialité et les restrictions de concurrence post-contractuelles entre la Société et le Salarié.
Accord de Confidentialité Durée
Accord régissant la protection et la non-divulgation d'informations confidentielles pour une durée déterminée.
Accord de Confidentialité Anglais
Accord de Confidentialité bilatéral entre une société française et une société britannique, régi par le droit français.
Accord de Confidentialité Avocat
Accord de confidentialité régissant les obligations de secret professionnel entre un avocat et son client
Accord Confidentialité Stagiaire
Accord de confidentialité entre une entreprise d'accueil et un(e) stagiaire pour la protection des informations confidentielles durant et après le stage.
Accord de Confidentialité Propriété Intellectuelle
Accord régissant la confidentialité des informations échangées et la protection des droits de propriété intellectuelle entre les parties.
La promesse de sécurité de Genie
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