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Les parties souhaitent établir un cadre juridique pour protéger leurs informations confidentielles respectives et leurs droits de propriété intellectuelle dans le contexte de leur collaboration. Cet accord est établi conformément au droit français, notamment au Code Civil, au Code de la Propriété Intellectuelle et à la législation sur le secret des affaires, afin de garantir la confidentialité des échanges et la protection des droits de propriété intellectuelle de chaque partie.

1. Parties: Identification complète des parties contractantes, y compris leur dénomination sociale, siège social et numéro d'immatriculation

2. Préambule: Contexte et objectifs de l'accord, présentation des activités des parties

3. Définitions: Définition précise des termes clés utilisés dans l'accord, notamment 'Informations Confidentielles' et 'Propriété Intellectuelle'

4. Objet du Contrat: Description de l'objectif principal et du champ d'application de l'accord

5. Obligations de Confidentialité: Détail des obligations de confidentialité, durée de confidentialité, et mesures de protection

6. Propriété Intellectuelle: Stipulations relatives aux droits de propriété intellectuelle existants et futurs

7. Durée: Période de validité de l'accord et conditions de renouvellement

8. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation de l'accord

9. Loi Applicable et Juridiction: Désignation du droit français et des tribunaux compétents