��������Ƶ

Dans le cadre de son activité, le Donneur d'Ordre souhaite confier au Sous-Traitant la réalisation de certaines prestations. Le Sous-Traitant dispose des compétences et moyens nécessaires pour réaliser ces prestations. Les parties se sont rapprochées pour définir les modalités de leur collaboration dans le cadre du présent contrat de sous-traitance simplifié, établi conformément à la législation française en vigueur.

1. Identification des Parties: Coordonnées complètes et informations juridiques du donneur d'ordre et du sous-traitant

2. Objet du Contrat: Description détaillée des prestations ou travaux à réaliser par le sous-traitant

3. Prix et Conditions de Paiement: Montant de la prestation, modalités de facturation et délais de paiement

4. Durée du Contrat: Dates de début et de fin du contrat, conditions de renouvellement

5. Obligations des Parties: Engagements respectifs du donneur d'ordre et du sous-traitant

6. Confidentialité: Dispositions relatives à la protection des informations confidentielles

7. Responsabilité et Assurances: Répartition des responsabilités et obligations d'assurance

8. Résiliation: Conditions et modalités de fin de contrat