Les parties ont engagé des négociations en vue de l'exploitation exclusive de droits de propriété intellectuelle. Le Concédant dispose de l'ensemble des droits nécessaires pour accorder cette licence exclusive et souhaite en confier l'exploitation au Licencié. Le Licencié possède les capacités requises pour exploiter ces droits et souhaite obtenir l'exclusivité de cette exploitation sur le territoire défini.
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1. Parties au contrat: Identification complète des parties contractantes (concédant et licencié)
2. Préambule: Contexte et objectifs de la licence exclusive
3. Définitions: Termes clés utilisés dans le contrat
4. Objet du contrat: Description détaillée des droits concédés et de leur caractère exclusif
5. Territoire: Délimitation géographique de la licence
6. Durée: Période de validité du contrat et conditions de renouvellement
7. Conditions financières: Redevances, modalités de paiement et conditions financières
8. Obligations des parties: Engagements respectifs du concédant et du licencié
9. Garanties: Garanties offertes par le concédant sur les droits concédés
10. Résiliation: Conditions et procédures de résiliation du contrat
1. Sous-licence: Conditions d'octroi de sous-licences par le licencié
2. Amélioration: Droits sur les améliorations apportées à la technologie/propriété concédée
3. Confidentialité: Dispositions relatives à la protection des informations confidentielles
4. Force Majeure: Clauses relatives aux événements imprévisibles
5. Règlement des différends: Procédures de médiation et juridiction compétente
1. Annexe 1 - Description technique: Spécifications détaillées de la propriété intellectuelle concédée
2. Annexe 2 - Conditions financières: Détail des redevances et échéancier de paiement
3. Annexe 3 - Marques et brevets: Liste exhaustive des droits de propriété intellectuelle concernés
4. Annexe 4 - Territoire: Cartographie précise des zones géographiques couvertes
5. Annexe 5 - Rapports d'exploitation: Modèles de rapports périodiques d'exploitation de la licence
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