Les parties ont précédemment conclu un contrat de vente. Suite à des circonstances particulières et d'un commun accord, les parties ont décidé de mettre fin à leur relation contractuelle. Cette résiliation est établie conformément aux dispositions légales françaises en vigueur, notamment les articles pertinents du Code Civil relatifs à la résiliation des contrats de vente. Les parties souhaitent formaliser cette résiliation de manière claire et définitive, en précisant les conditions de leur séparation.
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1. Identification des Parties: Coordonnées complètes du vendeur et de l'acheteur, incluant raison sociale, numéro SIRET, adresse et représentants légaux
2. Objet de la Résiliation: Description détaillée du contrat initial et motifs de la résiliation
3. Date d'Effet: Date précise à laquelle la résiliation prend effet
4. Conditions Financières: Modalités de remboursement, compensations ou indemnités éventuelles
5. Obligations des Parties: Détail des obligations mutuelles suite à la résiliation (restitution, cessation d'utilisation, etc.)
1. Clause de Confidentialité: Engagement de confidentialité post-résiliation
2. Règlement des Litiges: Procédure de résolution des conflits et juridiction compétente
3. Clause de Non-Concurrence: Restrictions éventuelles post-résiliation
4. Force Majeure: Dispositions relatives aux événements imprévisibles ayant conduit à la résiliation
1. Annexe 1 - Inventaire: Liste détaillée des biens ou services concernés par la résiliation
2. Annexe 2 - Documents Contractuels: Copie du contrat initial et avenants éventuels
3. Annexe 3 - État des Comptes: Bilan financier détaillé entre les parties
4. Annexe 4 - Calendrier de Transition: Planning détaillé des actions à mener pour finaliser la résiliation
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