Dans le cadre du renforcement de l'organisation interne et conformément aux dispositions du Code du travail français, notamment les articles L1321-1 et L1222-1, cette note de service est établie pour formaliser les principes de respect de la hiérarchie. Elle s'inscrit dans une démarche de clarification des relations professionnelles et vise à optimiser le fonctionnement de l'entreprise tout en garantissant le respect des droits et obligations de chacun. Cette note fait partie intégrante du règlement intérieur et s'applique dans le respect des dispositions légales en vigueur.
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1. Préambule: Introduction et contexte de la note de service, rappelant l'importance du respect de la hiérarchie dans l'organisation
2. Objet: Définition du but et de la portée de la note de service sur le respect de la hiérarchie
3. Champ d'Application: Identification des personnes concernées par cette note de service
4. Structure Hiérarchique: Description détaillée de l'organigramme et des niveaux hiérarchiques
5. Obligations et Responsabilités: Définition des obligations de chaque niveau hiérarchique et des comportements attendus
6. Procédures de Communication: Protocoles de communication à suivre dans la chaîne hiérarchique
7. Sanctions: Conséquences du non-respect des règles hiérarchiques
8. Date d'Effet: Date de mise en application de la note de service
1. Voies de Recours: Procédures à suivre en cas de difficultés ou de conflits hiérarchiques
2. Modalités de Révision: Conditions et procédures de modification de la note de service
3. Glossaire: Définitions des termes spécifiques utilisés dans la note
1. Annexe 1 - Organigramme Détaillé: Représentation graphique de la structure hiérarchique de l'entreprise
2. Annexe 2 - Formulaires de Communication: Modèles de documents pour la communication hiérarchique formelle
3. Annexe 3 - Procédures Disciplinaires: Détail des procédures et sanctions applicables
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