Dans le contexte d'une demande croissante de services de livraison rapide et fiable, ce contrat répond aux besoins de transport urgent de documents et colis. Il s'inscrit dans le cadre réglementaire français des services postaux, notamment le Code des postes et des communications électroniques, et respecte les normes de qualité définies par la législation en vigueur. Le service de courrier urgent représente une solution essentielle pour les envois nécessitant une livraison rapide et garantie.
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1. Identification des Parties: Coordonnées complètes de l'expéditeur et du destinataire
2. Objet du Service: Description détaillée du service de courrier urgent et des délais de livraison garantis
3. Conditions Tarifaires: Tarification détaillée incluant les frais de base et suppléments éventuels
4. Responsabilités: Obligations et responsabilités respectives du transporteur et du client
5. Procédure de Réclamation: Modalités de dépôt et de traitement des réclamations
6. Assurance et Garanties: Détails des couvertures d'assurance et garanties proposées
7. Conditions de Livraison: Spécifications des modalités et conditions de livraison
1. Services Additionnels: Options supplémentaires disponibles (suivi en temps réel, notification SMS, etc.)
2. Force Majeure: Clauses relatives aux circonstances exceptionnelles
3. Confidentialité: Dispositions concernant la protection des données et informations confidentielles
1. Annexe 1 - Grille Tarifaire: Détail complet des tarifs selon les zones géographiques et poids
2. Annexe 2 - Zones de Livraison: Carte et liste des zones de livraison couvertes
3. Annexe 3 - Conditions d'Emballage: Spécifications techniques pour l'emballage des envois
4. Annexe 4 - Procédures d'Urgence: Protocoles à suivre en cas d'incidents ou retards
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