La convention initiale a été conclue entre les parties et nécessite désormais des modifications pour s'adapter à l'évolution de leur relation contractuelle. Ces changements sont formalisés par le présent avenant, qui s'inscrit dans le cadre juridique français des modifications contractuelles. L'avenant respecte les principes fondamentaux du droit des contrats, notamment l'article 1193 du Code civil sur le consentement mutuel des parties pour toute modification contractuelle.
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1. Identification des Parties: Nom, adresse et informations complètes des parties signataires de l'avenant
2. Préambule: Rappel du contrat initial, sa date de signature et son objet
3. Objet de l'Avenant: Description précise des modifications apportées à la convention initiale
4. Date d'Effet: Date à laquelle les modifications prennent effet
5. Dispositions Modifiées: Articles ou clauses spécifiques de la convention initiale qui sont modifiés
6. Signatures: Lieu, date et signatures des parties
1. Définitions: Termes spécifiques nécessitant une définition pour l'avenant
2. Impact Financier: Modifications des conditions financières si applicable
3. Durée: Modification éventuelle de la durée du contrat initial
4. Clause de Non-Modification: Confirmation que les autres dispositions non modifiées restent en vigueur
1. Annexe 1 - Documents Modifiés: Copies des documents ou clauses dans leur nouvelle version
2. Annexe 2 - Tableau Comparatif: Comparaison entre les anciennes et nouvelles dispositions
3. Annexe 3 - Procurations: Pouvoirs des signataires si nécessaire
4. Annexe 4 - Conditions Particulières: Détails spécifiques des modifications techniques ou opérationnelles
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