Dans le cadre de l'évolution professionnelle des salariés et de l'organisation interne de l'entreprise, il est nécessaire de modifier certains éléments du contrat de travail initial par voie d'avenant. Cette modification contractuelle s'inscrit dans le cadre légal français qui requiert l'accord explicite du salarié pour toute modification de son contrat de travail, conformément aux dispositions du Code du travail.
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1. Parties au contrat: Identification complète de l'employeur et du salarié
2. Préambule: Contexte et motifs du changement de poste
3. Article 1 - Modification du poste: Définition du nouveau poste, titre, fonctions et responsabilités
4. Article 2 - Date d'effet: Date de prise d'effet du changement de poste
5. Article 3 - Rémunération: Nouvelle rémunération associée au poste si modifiée
6. Article 4 - Lieu de travail: Nouveau lieu de travail si modifié
7. Article 5 - Durée du travail: Horaires et durée du travail si modifiés
8. Article 6 - Maintien des autres dispositions: Confirmation du maintien des autres clauses du contrat initial
9. Signatures: Date et signatures des parties
1. Article - Classification: Nouvelle classification conventionnelle du poste
2. Article - Période probatoire: Définition d'une éventuelle période probatoire dans le nouveau poste
3. Article - Mobilité: Clause de mobilité géographique si applicable
4. Article - Avantages sociaux: Modifications des avantages sociaux liés au nouveau poste
5. Article - Objectifs: Définition des nouveaux objectifs liés au poste
1. Annexe 1 - Fiche de poste: Description détaillée du nouveau poste et des responsabilités
2. Annexe 2 - Grille de rémunération: Détail de la nouvelle structure de rémunération
3. Annexe 3 - Organigramme: Position du nouveau poste dans l'organisation
4. Annexe 4 - Conditions particulières: Conditions spécifiques liées au nouveau poste
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