Suite à une décision de modification de la dénomination sociale prise conformément aux dispositions statutaires et légales, la société souhaite mettre à jour l'ensemble de ses engagements contractuels pour refléter sa nouvelle dénomination. Le présent avenant s'inscrit dans cette démarche de mise en conformité documentaire, tout en assurant la pérennité des relations contractuelles établies sous l'ancienne dénomination.
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1. Préambule: Identification des parties et rappel du contrat initial avec sa date de signature
2. Article 1 - Objet de l'avenant: Description du changement de dénomination sociale, ancien nom et nouveau nom de la société
3. Article 2 - Date d'effet: Précision de la date à laquelle le changement de nom prend effet
4. Article 3 - Continuité contractuelle: Confirmation que toutes les autres dispositions du contrat initial demeurent inchangées
5. Article 4 - Signatures: Espace pour les signatures des parties, date et lieu
1. Définitions: Termes clés utilisés dans l'avenant
2. Article - Modifications administratives: Détails sur les démarches administratives à effectuer
3. Article - Communication: Modalités d'information des tiers concernant le changement de nom
1. Annexe 1 - Extrait Kbis: Copie de l'extrait Kbis attestant du changement de dénomination
2. Annexe 2 - Procès-verbal: Copie du procès-verbal de l'assemblée ayant décidé le changement de nom
3. Annexe 3 - Statuts mis à jour: Version à jour des statuts reflétant la nouvelle dénomination sociale
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