Les parties ont initialement conclu un contrat le [date du contrat initial]. Des circonstances nouvelles nécessitent la modification de certaines dispositions contractuelles avec un effet rétroactif. Les parties ont mené des négociations et sont parvenues à un accord sur les modifications à apporter, reconnaissant la nécessité juridique et pratique de leur donner un effet rétroactif. Cet avenant est établi conformément aux dispositions du Code Civil français régissant la modification des contrats et leurs effets rétroactifs.
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1. Identification des Parties: Noms et coordonnées complètes des parties contractantes, y compris leurs représentants légaux
2. Préambule: Contexte et rappel du contrat initial, motifs de l'avenant et de son effet rétroactif
3. Date d'Effet Rétroactif: Précision de la date à partir de laquelle l'avenant prend effet rétroactivement
4. Modifications: Détail précis des modifications apportées au contrat initial
5. Confirmation des Autres Dispositions: Confirmation que les autres clauses du contrat initial non modifiées restent en vigueur
6. Signatures: Espace pour les signatures des parties avec date et lieu
1. Définitions: Termes spécifiques utilisés dans l'avenant nécessitant une définition claire
2. Impact Financier: Détail des implications financières de l'effet rétroactif
3. Clause de Confidentialité: Dispositions concernant la confidentialité des modifications
4. Modalités d'Exécution: Précisions sur la mise en œuvre pratique des modifications rétroactives
1. Annexe 1 - Version Consolidée: Version du contrat initial intégrant les modifications rétroactives
2. Annexe 2 - Justificatifs: Documents justifiant la nécessité de l'effet rétroactif
3. Annexe 3 - Calendrier d'Application: Chronologie détaillée de l'application des modifications rétroactives
4. Annexe 4 - Documents Financiers: États financiers ou calculs démontrant l'impact rétroactif
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