Le présent avenant s'inscrit dans le cadre juridique français, notamment la loi du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance. Il fait suite à un contrat de sous-traitance préexistant et vise à formaliser les changements convenus entre les parties. La modification du contrat initial par voie d'avenant est une pratique courante permettant d'adapter les relations contractuelles tout en assurant la sécurité juridique des engagements.
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1. Identification des Parties: Détails complets des parties contractantes : le donneur d'ordre et le sous-traitant
2. Préambule: Référence au contrat initial et contexte de l'avenant
3. Objet de l'Avenant: Description précise des modifications apportées au contrat initial
4. Modifications des Conditions: Détail des clauses modifiées, ajoutées ou supprimées
5. Date d'Effet: Date de prise d'effet des modifications
6. Dispositions Maintenues: Confirmation des clauses du contrat initial qui restent en vigueur
7. Signatures: Signature des parties et date de signature
1. Considérants: Motifs et circonstances justifiant l'avenant
2. Modifications Financières: Changements des conditions financières si applicable
3. Révision des Délais: Modifications des délais d'exécution si concerné
4. Garanties Supplémentaires: Nouvelles garanties ou modifications des garanties existantes
1. Annexe 1 - Planning Révisé: Nouveau calendrier d'exécution des prestations
2. Annexe 2 - Grille Tarifaire Modifiée: Détail des nouveaux tarifs et conditions financières
3. Annexe 3 - Spécifications Techniques: Modifications des spécifications techniques des prestations
4. Annexe 4 - Documents Administratifs: Attestations et documents administratifs mis à jour
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